CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 27 mars 2019 à 19h00 Salle d'honneur de la Mairie

MAIRIE 2018

Le mercredi 27 mars 2019 à 19h00,

Salle d'honneur de la Mairie,

se tiendra la séance publique du prochain Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 27 février 2019

CR des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT

19-13 - Acquisition terrain (délaissé alignement) – secteur rue des Vosges – rectification Erreur matérielle

19-14 - Convention Formation Sauveteur Secouriste au Travail et manipulation des extincteurs 19-15 - Autorisation de recruter des agents contractuels pour faire face à un accroissement Temporaire d’activité ou à une absence de personnel

19-16 - Adhésion à Cézam Fracas – Inter comité d’entreprise Franche-Comté

19-17 - Création et suppression de postes suite à avancement de grade

19-18 - Demande de subvention au titre des amendes de police – répartition 2019

19-19 - Vote des taux 2019

19-20 – Demande de subvention au titre de la valorisation du patrimoine Questions et informations diverses